Communiqué n°56 de la FCD – GUIDE DU MINISTÈRE CHARGÉ DES SPORTS RELATIF À LA RENTRÉE SPORTIVE 2020

Dans le cadre de la rentrée sportive 2020, le ministère chargé des sports a édité un « Guide de Rentrée sportive 2020 »   pour l’ensemble des acteurs du sport. Ce guide doit permettre aux dirigeants des clubs affiliés à la Fédération des clubs de la défense, à leurs animateurs des sections sportives, à leurs organisateurs d’évènements sportifs et à leurs pratiquants de reprendre NOS activités, NOS métiers, NOS sports le plus normalement possible.
La base réglementaire est le Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020, dans sa version consolidée au 04 septembre 2020, prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.
Vous trouverez ci-dessous, les principales informations relatives aux mesures à respecter pour une pratique sportive sécurisée valables au 1er septembre 2020.
LES RÈGLES GÉNÉRALES
1. Les mesures SPORTS
• Toutes les pratiques sportives sont autorisées sous toutes leurs formes (loisirs ou compétitives) dans tous les territoires de la République.
• Dans les territoires où l’état d’urgence sanitaire est encore en vigueur (Guyane et Mayotte), les sports collectifs et les sports de combat ne sont pas autorisés, les autres pratiques sont autorisées uniquement en plein air.
2. Les mesures de restriction possible
• Dans les zones de circulation active du virus, le préfet de département peut décider de fermer provisoirement une ou plusieurs catégories d’établissements recevant du public (ERP) ainsi que des lieux de réunions, ou y réglementer l’accueil du public.
• Au 1er septembre 2020, les départements concernés sont :
➢ en Région Auvergne-Rhône-Alpes : Rhône
➢ en Région Centre-Val de Loire : Loiret
➢ en Région Île-de-France : Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d’Oise
➢ en Région Nouvelle-Aquitaine : Gironde
➢ en Région Occitanie : Gard, Haute-Garonne, Hérault
➢ en Région Pays de la Loire : Sarthe
➢ en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur : Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
➢ en Outre-mer : Guadeloupe, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin.
LES RECOMMANDATIONS D’ORGANISATION DE LA PRATIQUE SPORTIVE
1. Le port du MASQUE pour les pratiquants
• Pendant la pratique d’une activité sportive dans un établissement le port du masque n’est pas obligatoire.
• Sur la voie publique, le port du masque est impossible lors de la pratique d’une activité sportive.
2. La distanciation physique de 2 mètres
• La distanciation physique de 2 mètres doit être respectée dès qu’une activité physique ou sportive est pratiquée, en intérieur comme en extérieur.
• Lorsqu’elle ne peut pas être respectée du fait de la nature de l’activité, les fédérations sportives agréées décident en responsabilité si les disciplines dont elles ont la charge entre dans le régime dérogatoire (site des fédérations à consulter).
3. Les recommandations à mettre en œuvre dans les équipements sportifs
• Les vestiaires collectifs et individuels sont ouverts et accessibles dans le respect des protocoles sanitaires. Le port du masque et la distanciation physique d’1 mètre doivent être respectés.
• L’accès aux douches est autorisé si la distanciation physique y est respectée. Le port du masque n’est pas obligatoire.
• Un « Guide de recommandation pour l’utilisation des équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives » est disponible sur le site du ministère des sports.
4. Le nombre de pratiquants autorisés dans un lieu / déclaration
• Sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public, les rassemblements de plus de 10 personnes doivent faire l’objet d’une déclaration au préfet de département.
• Les ERP, clos, couverts et de plein air, sont ouverts et peuvent accueillir des pratiquants sans obligation de déclaration même s’ils rassemblent plus de 10 personnes simultanément.
• Dans ces établissements, aucune déclaration n’est nécessaire jusqu’à 1.500 personnes.
• Grands rassemblements : en principe aucun évènement réunissant plus de 5.000 personnes ne peut se dérouler sur le territoire national. Des dérogations peuvent être accordées à titre exceptionnel par les préfets de département.
5. Le pratiquant amateur
• Les pratiquants portent le masque dès l’entrée dans l’établissement à chaque instant, y compris dans les vestiaires, jusqu’à l’arrivée sur l’aire de pratique et le commencement de l’activité physique et sportive.
• Le port du masque n’est pas obligatoire pendant toute la durée de l’activité physique et sportive (entraînement, compétition, donc y compris pendant les pauses et les mi-temps, lors du changement de joueurs rapide sur le banc).
• Les remplaçants statiques doivent porter un masque même si la distanciation physique est respectée.
6. Autres intervenants sportifs
• Arbitres : présents sur l’aire de jeu ils ne portent pas de masque, même les arbitres de champ en sports collectifs ou les juges de chaise au tennis.
• Entraîneurs principaux : acteurs du jeu ils peuvent ne pas porter de masque même si le port est recommandé.
• Encadrants/Staff : ils portent le masque même si la distanciation physique est respectée.
7. Les conditions de pratique discipline par discipline
• Les fédérations délégataires déclinent pour leurs disciplines un protocole sanitaire national conforme aux règles et recommandations nationales.
• Ces fédérations sont responsables du contenu de leur protocole et doivent les mettre à disposition des clubs.
• Un prochain communiqué de la FCD sera transmis aux clubs pour communiquer l’ensemble des protocoles sanitaires émis par les fédérations délégataires. Attente du retour du ministère des sports.
Considérant la particularité de notre fédération, il est indispensable que ces informations et ces guides du ministère chargé des sports doivent être partagés entre les dirigeants, les animateurs et les pratiquants des clubs affiliés à la FCD avec les commandements locaux et leurs services des sports.
Commissaire Général (2S) Yves GLAZ
Président de la Fédération des clubs de la défense